L’accès et l’utilisation de notre site Internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.
Éditeur du site
Le site evran.bzh est édité par :
Mairie d’Évran
12 rue de la mairie, 22630 Évran
Téléphone : 02 96 27 40 33
Mail : accueil@evran.bzh
Directeur de publication
Le directeur de publication est le maire de la commune : M. Patrice Gautier
Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société O2Switch, situé à Clermont-Ferrand.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents) sont la propriété de la Mairie d’Évran ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Le site peut collecter certaines données personnelles (formulaires, cookies). Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données en contactant : accueil@evran.bzh
Cookies et traceurs
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation. Vous pouvez gérer vos préférences cookies via votre navigateur ou les paramètres du site.
Responsabilité
La Mairie d’Évran s’efforce de maintenir à jour les informations présentes sur le site. Toutefois, elle décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions ou d’utilisation inappropriée des informations disponibles.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. La Mairie d’Évran n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu.
Loi applicable et juridiction compétente
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de la commune d’Évran.








